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Brevet européen · EP1325490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1325490
- Numéro de demande
- EP00948209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2000
- Publié
- 9 juil. 2003
- Délivré
- 15 déc. 2004
- Radié
- 15 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 19/14 (2006.01)G09F 23/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2000/001111 10.08.2000
- Publication PCT
- WO2002/013173 14.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.