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Brevet européen · EP1325693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1325693
Numéro de demande
EP02028450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2003
Publié
9 juil. 2003
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE 10200355 08.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs-GmbH

Erkelsdorfer Strasse 8, 92259 Neukirchen, DE

Inventeur

Zünd, Roland

9445 Rebstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.