Atrialer Herzschrittmacher

Brevet européen · EP1325764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1325764
Numéro de demande
EP02090420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
9 juil. 2003
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/39 (2006.01)
A61N 1/362 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
Priorité
US 345095 P 04.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Thong, Tran, Dr.

Portland, Oregon 97229, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.