Fixation de ski de fond

Brevet européen · EP1325768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1325768
Numéro de demande
EP02027817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2002
Publié
9 juil. 2003
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2006.01)
Priorité
FR 0200225 04.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Lancon, Bruno

74350 Villy le Pelloux, FR

Yelovina, Eddy

71300 Saint Sigismond, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.