TRAGSÄULE EINES ECKSCHRANKKARUSSELLS

Brevet européen · EP1326512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326512
Numéro de demande
EP01987631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
3 août 2005
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 49/00 (2006.01)
F16B 12/34 (2006.01)
Priorité
DE 10051928 19.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/011916 16.10.2001
Publication PCT
WO2002/032259 25.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Vauth-Sagel Holding GmbH & Co. KG

Neue Strasse 27, 33034 Brakel, DE

Inventeur

SAGEL, Thomas

33034 Brakel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.