COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR L'IMMUNISATION CONTRE LE SIDA

Brevet européen · EP1326635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326635
Numéro de demande
EP01976378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
11 mai 2005
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/21 (2006.01)
Priorité
FR 0012808 06.10.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003096 08.10.2001
Publication PCT
WO2002/028427 11.04.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

HAENSLER, Jean

F-69290 St Genis les Ollières, FR

DALENCON, François

F-69004 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.