TRANSPORTVORRICHTUNG FÜR FLÄCHIGES ODER BAHNFÖRMIGES MATERIAL

Brevet européen · EP1326795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326795
Numéro de demande
EP01965809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
4 août 2004
Radié
4 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65H 29/24 (2006.01)
B65H 29/60 (2006.01)
Priorité
SE 0003302 18.09.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001955 13.09.2001
Publication PCT
WO2002/022479 21.03.2002
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Stralfors AB

Langgatan 21, 341 84 Ljungby, SE

Inventeur

INGELSTEN, Leif

340 12 Annerstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.