PROCEDE D'HYDRATATION D'OLEFINES

Brevet européen · EP1326818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326818
Numéro de demande
EP01976490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
28 déc. 2005
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 29/04 (2006.01)
B01J 27/16 (2006.01)
Priorité
EP 00122958 21.10.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/004669 19.10.2001
Publication PCT
WO2002/032841 25.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 mars 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Innovene Europe Limited, Chertsey Road, Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni → INEOS EUROPE LIMITED, Compass Point, 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Compass Point 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

COCKMAN, Russell, William

Wallacestone, Stirlingshire FK2 0YP, GB

HAINING, Gordon, John

Grangemouth, Stirlingshire FK3 0HG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.