HALBLEITENDE ELEKTRISCHE UMMANTELUNG GERINGER HAFTUNG

Brevet européen · EP1326921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326921
Numéro de demande
EP01981477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 31/04 (2006.01)
C08L 33/08 (2006.01)
C08L 33/10 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
H01B 1/06 (2006.01)
H01B 9/02 (2006.01)
H01B 3/18 (2006.01)
H01B 3/42 (2006.01)
H01B 3/44 (2006.01)
Priorité
US 685574 11.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/031791 11.10.2001
Publication PCT
WO2002/031051 18.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Inventeur

EASTER, Mark, R.

Indianapolis, IN 46205, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.