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Brevet européen · EP1326947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326947
Numéro de demande
EP01972341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
22 sept. 2004
Radié
22 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C10G 45/58 (2006.01)
C10G 35/04 (2006.01)
C07C 5/27 (2006.01)
Priorité
GB 0024888 11.10.2000
GB 0117829 21.07.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/004461 05.10.2001
Publication PCT
WO2002/031089 18.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

BP Oil International Limited

BP OIL INTERNATIONAL LIMITED

Britannic House 1 Finsbury Circus, London EC2M 7BA, GB

Inventeur

BOESVELD, Willem, Marco

Berkshire, RG41 4UW, GB

GREENOUGH, Paul

Beaconsfield, Buckinghamshire HP9 1JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.