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Brevet européen · EP1327015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327015
Numéro de demande
EP01987823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
20 avr. 2005
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/34 (2006.01)
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
DE 10051635 18.10.2000
DE 10107311 16.02.2001
SE 0102272 26.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2001/012023 17.10.2001
Publication PCT
WO2002/033156 25.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6341 Baar

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HALVARSSON, Björn

S-523 30 Ulricehamn, SE

MAGNUSSON, Patrick

S-506 38 BOras, SE

SVANSTRÖM, Anders

S-523 33 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.