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Brevet européen · EP1327109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327109
Numéro de demande
EP01980327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
8 déc. 2004
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 10051153 16.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010148 04.09.2001
Publication PCT
WO2002/033325 25.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez, DE

Inventeur

GEBERZAHN, Markus

65589 Hadamar, DE

BAYLES, Peter

Westmunsbury, Northampton NN4 9XF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.