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Brevet européen · EP1327347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327347
Numéro de demande
EP01987993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 10052212 20.10.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/003960 17.10.2001
Publication PCT
WO2002/033940 25.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Fujitsu Siemens Computers GmbH

Domagkstrasse 28, 80807 München, DE

Inventeur

FEHRM, Björn

82211 Herrsching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.