Barrière à cornadis

Brevet européen · EP1327386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327386
Numéro de demande
EP02293257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2002
Publié
16 juil. 2003
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 0200232 10.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Jourdain S.A.

Société Anonyme, Rue de la Gare, 45300 Escrennes, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Simonneau, Françis Albert

45140 St Jean de la Ruelle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.