Mikrobizide

Brevet européen · EP1327388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327388
Numéro de demande
EP03008545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1995
Publié
16 juil. 2003
Délivré
23 août 2006
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/653 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
//A01N 43/653 (2006.01)
//A01N 43/54 (2006.01)
Priorité
CH 157694 20.05.1994
Divisionnaire de
EP00101764
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Knauf-Beiter, Gertrude, Syngenta Crop ProtectionAG

4332 Stein

Zeun, Roland, Syngenta Crop ProtectionAG

4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.