Anschlussstück eines Staubfilterbeutels

Brevet européen · EP1327411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327411
Numéro de demande
EP02024717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
16 juil. 2003
Délivré
3 mai 2006
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 20200551 U 09.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Branofilter GmbH

BRANOFILTER GMBH

Industriestrasse 23, D-90599 Dietenhofen, DE

Inventeur

Krehan, Herbert

90763 Fürth, DE

Schmierer, Uwe

91622 Unternbibert-Rügland, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.