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Brevet européen · EP1327470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327470
Numéro de demande
EP02079570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2002
Publié
16 juil. 2003
Délivré
31 août 2005
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 33/06 (2006.01)
B01D 33/067 (2006.01)
B01D 33/073 (2006.01)
Priorité
IT TV20010159 07.12.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Carlo Gaggini, Via ai Campi 6, 6982 Agno

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bellussi, Antoni Paolo

via Emilia nr. 25, 31015 Conegliano (TV), IT

Zilio, Maurizio

31030 Altivole (TV), IT

Mandataire

Ing. Carlo Gaggini

6982 Agno

Inventeur

Bellussi, Antoni Paolo

31015 Conegliano (TV), IT

Zilio, Maurizio

31030 Altivole (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.