TRAKTOR
Brevet européen · EP1327549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1327549
- Numéro de demande
- EP01976682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2001
- Publié
- 16 juil. 2003
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/06 (2006.01)B60K 17/02 (2006.01)B62D 11/18 (2006.01)B62D 55/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000319112 19.10.2000JP 2001200364 02.07.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2001/009015 12.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/032712 25.04.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
KOMATSU, Masakazu Yanmar Agricultural Equipment Co.,Ltd.
Osaka-shi, Osaka 530-8321, JP
KITASAKA, Yuuji Yanmar Agricultural Equipment CO.,Ltd
Osaka-shi, Osaka 530-8321, JP
NOCHI, Susumu Yanmar Agricultural Equipment Co.,Ltd.
Osaka-shi, Osaka530-83 21, JP
KUBOTA, Yukio Yanmar Agricultural Equipment Co.,Ltd.
Osaka-shi, Osaka 530-8321, JP
AKASHIMA, Susumu
Osaka-shi, Osaka 530-8321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.