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Brevet européen · EP1327746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327746
Numéro de demande
EP02079987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2002
Publié
16 juil. 2003
Délivré
13 oct. 2004
Radié
13 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06C 7/08 (2006.01)
E04H 4/14 (2006.01)
Priorité
US 47120 13.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Saputo, Richard A.

Tarzana, CA 91356, US

Lin, Hua Hsiang

Wanchai, Hong Kong, SAR, CN

Wong, Shen Wu

Wanchai, Hong Kong, SAR, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.