STUVA A PELLET PERFEZIONATA

Brevet européen · EP1327825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1327825
Numéro de demande
EP03000019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2003
Publié
16 juil. 2003
Délivré
5 avr. 2006
Radié
3 janv. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F24B 1/02 (2006.01)
F24B 7/02 (2006.01)
Priorité
IT VR20020001 U 10.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.01.2023

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 4 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Pietro Axerio, Dr.Eng.& Ass, Fermo Posta, 6934 Bioggio → Pietro Axerio, Dr.Eng.& Ass, intellectual Property assets strategic management, est., mail-box, 6934 Bioggio

    Publié dans Swissreg le 04.08.2009

  4. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pietro Axerio, Dr.Eng.& Ass, Fermo Posta, 6934 Bioggio

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  5. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Piazzetta, Domenico

31010 Casella D'Asolo (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.