STUVA A PELLET PERFEZIONATA
Brevet européen · EP1327825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1327825
- Numéro de demande
- EP03000019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2003
- Publié
- 16 juil. 2003
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 3 janv. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24B 1/02 (2006.01)F24B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20020001 U 10.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Pietro Axerio, Dr.Eng.& Ass, Fermo Posta, 6934 Bioggio → Pietro Axerio, Dr.Eng.& Ass, intellectual Property assets strategic management, est., mail-box, 6934 Bioggio
Publié dans Swissreg le 04.08.2009
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pietro Axerio, Dr.Eng.& Ass, Fermo Posta, 6934 Bioggio
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Piazzetta, Domenico
31010 Casella D'Asolo (Treviso), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.