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Brevet européen · EP1328003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328003
- Numéro de demande
- EP02027754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2002
- Publié
- 16 juil. 2003
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 1/312 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001380355 13.12.2001JP 2002083927 25.03.2002JP 2002083928 25.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Inventeur
Komoda, Takuya
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Takegawa, Yoshiyuki
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Aizawa, Koichi
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Hatai, Takashi
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Ichihara, Tsutomu
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Honda, Yoshlaki
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Watabe, Yoshifumi
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Baba, Toru
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.