METHODE DE PREPARATION D'UN PRODUIT A BASE DE PATE
Brevet européen · EP1328158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328158
- Numéro de demande
- EP01987624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 30 janv. 2008
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 8/02 (2006.01)A21D 10/00 (2006.01)A21D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00203590 17.10.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/011818 11.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/032229 25.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
ANDERSEN, Erik, Hedemann
3000 Elsinore, DK
EKBERG, Anders
8604 Volketswil
KING, Luis, Roberto
8307 Effretikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.