DISPOSITIF DE FIXATION ET/OU D'ASSEMBLAGE
Brevet européen · EP1328171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328171
- Numéro de demande
- EP01925270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 10 janv. 2007
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 203800 17.10.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000283 09.05.2001
- Publication PCT
- WO2002/032248 25.04.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.