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Brevet européen · EP1328415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328415
- Numéro de demande
- EP01973060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 12 déc. 2007
- Radié
- 12 déc. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60J 7/00 (2006.01)E04C 3/30 (2006.01)B29C 67/00 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 663566 15.09.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/028874 14.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/022387 21.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.