HEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1328463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328463
- Numéro de demande
- EP01964611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 7 oct. 2009
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 1/00 (2006.01)B63C 15/00 (2006.01)B66C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 640411 17.08.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/041747 16.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/014205 21.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 7 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2009
Parties
Inventeur
LOB, Charles
Oconomowoc, WI 53066, US
MILLMAN, John, S.
Waukesha, WI 53188, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.