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Brevet européen · EP1328463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1328463
Numéro de demande
EP01964611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2001
Publié
23 juil. 2003
Délivré
7 oct. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 1/00 (2006.01)
B63C 15/00 (2006.01)
B66C 13/02 (2006.01)
Priorité
US 640411 17.08.2000
Demande PCT
PCT/US2001/041747 16.08.2001
Publication PCT
WO2002/014205 21.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Inventeur

LOB, Charles

Oconomowoc, WI 53066, US

MILLMAN, John, S.

Waukesha, WI 53188, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.