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Brevet européen · EP1328671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328671
- Numéro de demande
- EP01988792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 6 juil. 2005
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/02 (2006.01)D02G 1/04 (2006.01)D02J 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10053650 28.10.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/012063 18.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/034978 02.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
WORTMANN, Thomas
42857 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.