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Brevet européen · EP1328709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1328709
Numéro de demande
EP01978232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2001
Publié
23 juil. 2003
Délivré
5 avr. 2006
Radié
27 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F01M 1/08 (2006.01)
F01M 3/04 (2006.01)
F16N 27/00 (2006.01)
Priorité
DK 200001584 24.10.2000
Demande PCT
PCT/DK2001/000702 24.10.2001
Publication PCT
WO2002/035068 02.05.2002
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Inventeur

LAURITSEN, Sven

DK-9230 Svenstrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.