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Brevet européen · EP1328709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328709
- Numéro de demande
- EP01978232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 27 oct. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F01M 1/08 (2006.01)F01M 3/04 (2006.01)F16N 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 200001584 24.10.2000
- Demande PCT
- PCT/DK2001/000702 24.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/035068 02.05.2002
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LAURITSEN, Sven
DK-9230 Svenstrup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.