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Brevet européen · EP1328734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1328734
Numéro de demande
EP01993353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2001
Publié
23 juil. 2003
Délivré
8 févr. 2006
Radié
8 févr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
US 242850 P 24.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/050897 24.10.2001
Publication PCT
WO2002/055895 18.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Inventeur

DALESSANDRO, Frank

Bayside, NY 11360, US

CARLSON, Scott

Port Washington, NY 11050, US

NG, Allison

New York, NY 10009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.