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Brevet européen · EP1328734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328734
- Numéro de demande
- EP01993353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 8 févr. 2006
- Radié
- 8 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 242850 P 24.10.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/050897 24.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/055895 18.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
DALESSANDRO, Frank
Bayside, NY 11360, US
CARLSON, Scott
Port Washington, NY 11050, US
NG, Allison
New York, NY 10009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.