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Brevet européen · EP1328778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1328778
Numéro de demande
EP01978150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2001
Publié
23 juil. 2003
Délivré
5 août 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10047383 25.09.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/003590 18.09.2001
Publication PCT
WO2002/025222 28.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Inventeur

POLINSKI, Ewald

91177 Thalmässing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.