Prothese
Brevet européen · EP1329205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1329205
- Numéro de demande
- EP03250127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2003
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 0201149 18.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 9 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 09.07.2010
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Tuke, Michael Anthony
Guildford, Surrey GU1 3TF, GB
Wozencroft, Robert Michael
Epsom, Surrey KT19 8SS, GB
Taylor, Andrew Clive
Nr Chichester, West Sussex PO19 3QQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.