Schleifen von Garnituren
Brevet européen · EP1329286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1329286
- Numéro de demande
- EP03004417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1999
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 19/18 (2006.01)B24B 47/22 (2006.01)B24B 55/06 (2006.01)D01G 15/84 (2006.01)B24D 13/10 (2006.01)B24B 3/60 (2006.01)
- Priorité
- CH 184098 09.09.1998DE 19908708 26.02.1999
- Divisionnaire de
- EP99939896
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.