Schleifen von Garnituren

Brevet européen · EP1329287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1329287
Numéro de demande
EP03004418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1999
Publié
23 juil. 2003
Délivré
20 déc. 2006
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 19/18 (2006.01)
B24B 47/22 (2006.01)
B24B 55/06 (2006.01)
D01G 15/84 (2006.01)
B24D 13/10 (2006.01)
B24B 3/60 (2006.01)
Priorité
CH 184098 09.09.1998
DE 19908708 26.02.1999
Divisionnaire de
EP99939896
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Faas, Jürg

CH-8450 Andelfingen

Näf, Beat

CH-8645 Jona

Sauter, Christian

CH-8247 Flurlingen

Müller, Christian

CH-8360 Wallenwil

Yildirim, Yücel

CH-8400 Winterthur

Styner, Roland

CH-8404 Winterthur

Bischof, Roland

CH-8052 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.