Gasogène à co-courant
Brevet européen · EP1329494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1329494
- Numéro de demande
- EP03405016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2003
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10J 3/30 (2006.01)C10J 3/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 752002 18.01.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.