Ablaufvorrichtung für einen Boden

Brevet européen · EP1329562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1329562
Numéro de demande
EP02028955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2002
Publié
23 juil. 2003
Délivré
3 oct. 2012
Radié
28 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03F 5/04 (2006.01)
F16L 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 10201345 16.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Titulaire

Dallmer GmbH & Co. KG

Wiebelsheidestrasse 25, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

Dallmer, Johannes

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.