LITHIUM-SEKUNDÄRZELLE
Brevet européen · EP1329976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1329976
- Numéro de demande
- EP01972571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 1 août 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0565 (2010.01)H01M 4/131 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/139 (2010.01)//H01M 4/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000297753 29.09.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/008521 28.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/027853 04.04.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 1 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
SADA, Tsutomu, C/O PIONICS CO., LTD.
Otsu-shi, Shiga 520-2153, JP
TAKEDA, Kazunari, C/O PIONICS CO., LTD.
Otsu-shi, Shiga 520-2153, JP
YOKOTA, Yumiko, C/O PIONICS CO., LTD.
Otsu-shi, Shiga 520-2153, JP
NISHIMURA, Naoto
Kashihara-shi, Nara 634-0061, JP
MITATE, Takehito
Yamatotakada-shi, Nara 635-0075, JP
YAMADA, Kazuo
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0831, JP
NISHIJIMA, Motoaki
Gose-shi, Nara 639-2206, JP
TORATA, Naoto
Kashihara-shi, Nara 634-0821, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.