REGALSYSTEM
Brevet européen · EP1330170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1330170
- Numéro de demande
- EP00977478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2000
- Publié
- 30 juil. 2003
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/02 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2000/010857 03.11.2000
- Publication PCT
- WO2002/035967 10.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHOLZ,Gottfried
65719 Hofheim-Langenhain, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.