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Brevet européen · EP1330580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1330580
Numéro de demande
EP01979422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2001
Publié
30 juil. 2003
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
US 239155 P 10.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/030967 03.10.2001
Publication PCT
WO2002/031287 18.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

James Hardie Technology Limited

Europa House, Second Floor Harcourt Centre Harcourt Street, Dublin 2, IE

Inventeur

DEFORD, Harvey, Dale

Rancho Cucamonga, CA 91701, US

MERKLEY, Donald, J.

Alta Loma, CA 91737, US

GLEESON, James, A.

New South Wales 2099, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.