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Brevet européen · EP1330608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1330608
- Numéro de demande
- EP01978653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2001
- Publié
- 30 juil. 2003
- Délivré
- 18 avr. 2007
- Radié
- 18 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F15B 13/00 (2006.01)F15B 21/08 (2006.01)F15B 21/02 (2006.01)F15B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0026650 31.10.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/004820 30.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/038966 16.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
BRAMLEY, Hugh, Christopher
Alcester, Warwickshire B49 6EU, GB
PATIENT, Christopher, Simon, IMI Norgren Limited
Lichfield, Staffordshire WS13 6SB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.