KATALYTISCHER SENSOR

Brevet européen · EP1330640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1330640
Numéro de demande
EP01964271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2001
Publié
30 juil. 2003
Délivré
24 sept. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/16 (2006.01)
Priorité
US 698740 27.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/026103 21.08.2001
Publication PCT
WO2002/039101 16.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 24 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

Parties

Titulaire

Mine Safety Appliances Company

P.O. Box 426, Pittsburgh PA 15230-0426, US

Inventeur

MILLER, James, B.

Pittsburgh, PA 15238, US

HORT, Celeste

Cranberry Township, PA 16066, US

SCHEFFLER, Towner, B.

Butler, PA 16001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.