Dichtung für einen Carbonisator
Brevet européen · EP1331428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1331428
- Numéro de demande
- EP02001542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2002
- Publié
- 30 juil. 2003
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 29/02 (2006.01)B67D 1/00 (2006.01)B67D 1/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.