Lichtstrahler mit Reflektor
Brevet européen · EP1331437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1331437
- Numéro de demande
- EP03001184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2003
- Publié
- 30 juil. 2003
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/09 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10202473 23.01.2002DE 10206967 19.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Zembrot, Dietmar, Dipl.-Ing
32108 Bad Salzuflen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.