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Brevet européen · EP1332034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332034
Numéro de demande
EP01944860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
10 nov. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/42 (2006.01)
B29C 47/58 (2006.01)
Priorité
DE 10055772 10.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000430 09.07.2001
Publication PCT
WO2002/038359 16.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung, 9240 Uzwil

Inventeur

INNEREBNER, Federico

CH-8049 Zürich

STURM, Achim, Philipp

CH-9242 Oberuzwil

SCHWEIKLE, Jürgen

CH-9527 Niederhelfenschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.