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Brevet européen · EP1332065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332065
Numéro de demande
EP01993371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/077 (2006.01)
Priorité
DE 10055355 08.11.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/004076 27.10.2001
Publication PCT
WO2002/038409 16.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Kautex Textron GmbH & Co. KG.

Kautexstrasse 52, 53229 Bonn, DE

Inventeur

VIEBAHN, Reiner

56566 Neuwied, DE

BOLLE, Dirk

53229 Bonn, DE

HOMBURG, Torsten

6872 Salorino

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.