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Brevet européen · EP1332118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332118
Numéro de demande
EP01987549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
7 août 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 1/24 (2006.01)
C03C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 703234 31.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/050995 26.10.2001
Publication PCT
WO2002/042233 30.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Titulaire

Owens Corning

OWENS CORNING

One Owens Corning Parkway, Toledo, Ohio 43659, US

Inventeur

MCGINNIS, Peter, B.

Gahanna, OH 43230, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.