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Brevet européen · EP1332248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332248
Numéro de demande
EP01962535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
13 avr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/02 (2006.01)
D01H 1/115 (2006.01)
D01H 4/38 (2006.01)
Priorité
CH 18452000 22.09.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000569 19.09.2001
Publication PCT
WO2002/024993 28.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

ANDEREGG, Peter

CH-8400 Winterthur

STALDER, Herbert

CH-8483 Kollbrunn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.