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Brevet européen · EP1332314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332314
Numéro de demande
EP01992859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
1 sept. 2004
Radié
2 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 41/06 (2006.01)
F16L 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 10054705 04.11.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/003820 02.10.2001
Publication PCT
WO2002/037017 10.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.10.2021

  2. 5 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 17 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  4. 17 sept. 2013

    Transféré

    Titulaire
    AVK Mittelmann Armaturen GmbH, Schillerstrasse 50, 42489 Wülfrath, Allemagne → AVK Holding A/S, Søndergade 33, 8464 Galten, Danemark

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  5. 6 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.11.2009

  6. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  7. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MÄRKL, Richard

85244 Arzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.