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Brevet européen · EP1332314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1332314
- Numéro de demande
- EP01992859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2001
- Publié
- 6 août 2003
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 2 oct. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 41/06 (2006.01)F16L 47/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10054705 04.11.2000
- Demande PCT
- PCT/DE2001/003820 02.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/037017 10.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.10.2021
- 5 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 17 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.09.2013
- 17 sept. 2013
Transféré
- Titulaire
- AVK Mittelmann Armaturen GmbH, Schillerstrasse 50, 42489 Wülfrath, Allemagne → AVK Holding A/S, Søndergade 33, 8464 Galten, Danemark
Publié dans Swissreg le 17.09.2013
- 6 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.11.2009
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
85244 Arzbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.