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Brevet européen · EP1332322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332322
Numéro de demande
EP01972322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
3 mai 2006
Radié
3 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24J 2/04 (2006.01)
Priorité
GB 0024662 09.10.2000
GB 0101009 15.01.2001
GB 0105839 09.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/004440 05.10.2001
Publication PCT
WO2002/031415 18.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Broatch, Peter Martin

The Cartshed, Church Lane, Osmington, Dorset DT3 6EW, GB

Inventeur

Broatch, Peter Martin

Osmington, Dorset DT3 6EW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.