ELASTISCHES OPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP1332383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332383
Numéro de demande
EP01993837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
3 oct. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 1/04 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 77/04 (2006.01)
Priorité
US 247573 P 09.11.2000
Demande PCT
PCT/US2001/047008 05.11.2001
Publication PCT
WO2002/039148 16.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Orafol Americas Inc.

ORAFOL Americas Inc.

120 Darling Drive, Avon, CT 06001-4217, US

Inventeur

PHILLIPS, Edward

Oakville, CT 06779, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.