"LICHTLEITERKOPPLUNG"

Brevet européen · EP1332394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332394
Numéro de demande
EP01980101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
17 janv. 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
CH 219000 10.11.2000
CH 224600 17.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000656 08.11.2001
Publication PCT
WO2002/039152 16.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.