"LICHTLEITERKOPPLUNG"
Brevet européen · EP1332394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1332394
- Numéro de demande
- EP01980101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2001
- Publié
- 6 août 2003
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 219000 10.11.2000CH 224600 17.11.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000656 08.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/039152 16.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.