CIBLE POUR LA PRODUCTION DE RAYONS X

Brevet européen · EP1332651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332651
Numéro de demande
EP01994046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
21 janv. 2004
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 6/00 (2006.01)
G21K 5/10 (2006.01)
Priorité
US 710745 09.11.2000
Demande PCT
PCT/US2001/045590 30.10.2001
Publication PCT
WO2002/039792 16.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  3. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

STERIS Inc.

STERIS INC.

43425 Business Park Drive, Temecula, California 92590, US

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

KORENEV, Sergey, A.

Mundelein, IL 60060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.